Mentions légales

Site officiel de la Ville de Thiron-Gardais- www.thiron-gardais.fr

Direction de la communication
1 Rue de Gardais
28480 Thiron-Gardais
Tél. : 02 37 49 42 50

Commentaires, remarques et suggestions
La Ville de Thiron-Gardais ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Thiron-Gardais ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessus.

Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Direction de la communication  – Tél. : 02.38.58.39.08

Hébergement
Société O2 Switch
O2Switch – 222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand 04 44 44 60 40

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Thiron-Gardais est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Ville de Thiron-Gardais, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.